[Contrat commercial] 9e Compagnie de la 7e Légion : Les Implacables

Entre, d’une part
La Guilde du Fer
#3 Rue des Mines
Quartier Nain
Hurlevent

Et, d’autre part
9e Compagnie de la 7e Légion : Les Implacables
#2 Place des Armes
Vieille Ville
Hurlevent

III - OBJET DU CONTRAT

1. Pendant toute la durée du contrat, la 9e Compagnie de la 7e Légion - les Implacables - s'engagent à réserver l'exclusivité de leurs réparations d'équipement à la Guilde du Fer.
   
   La 9e Compagnie de la 7e Légion - les Implacables - ne pourront donc passer commande identique auprès d'aucun autre groupe marchand ou de particuliers lorsqu'il sera question de réparation ou d'entretien de leurs équipements.
   
   
2. Chaque commande de réparation se doit d'être accomplie dans un délais de cinq jours et doit être payé dès réception de la commande.
   
   
3. Pendant toute la durée du contrat, la Guilde du Fer s'engage à exécuter les commandes de réparation et d'entretien d'équipement de la 9e Compagnie de la 7e Légion - les Implacables - en priorité.
   
   La 9e Compagnie de la 7e Légion - les Implacables - s'engagent à passer régulièrement commande durant une année auprès de la Guilde du Fer en contrepartie d'une remise de 20% sur ses commandes de réparation ou d'entretien de leurs équipements.
   

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Ce contrat entre en force dès la signature des deux parties.

En cas de modifications visant une amélioration de la chose vendue, l’acheteur doit donner son accord si ces dernières impliquent une augmentation du prix de vente.

La Guilde du Fer s'engage à produire et livrer la marchandise dans le délai imparti. En cas d'impossibilité, la Guilde du Fer s'engage à prévenir l'acheteur dans les plus brefs délais et à faire un geste commercial pour ce dernier. Si perte ou destruction des biens il y a, avant leur arrivée à destination, la Guilde du Fer s'engage à retrouver ou remplacer ces derniers à ses frais jusqu'à la réception des biens par l'acquéreur.

Si, pour une quelconque raison, l'acheteur ne s'acquitte pas du paiement à temps et ne prévient pas la Guilde du Fer, des intérêts seront ajoutés au prix total du bien après un retard de 5 jours.

Tout manquement des deux partis aux clauses de ce contrat pourra donner suite à un recourt juridique.